Conditions générales de ventes

Dernière mise à jour : Mars 2026

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Soline Peuillot EI et de ses clients dans le cadre de la prestation de services d'enseignement équestre et de débourrage. Elles s'appliquent à toutes les prestations effectuées pour les particuliers et les professionnels.

Article 2 : Prestations Proposées

Soline Peuillot EI propose :

  • • Cours particuliers et collectifs dans diverses disciplines équestres.
  • • Stages d'éducation à pied et montée.
  • • Débourrage et travail du cheval.

Les descriptions détaillées sont disponibles sur solinehorsemanship.com.

Article 3 : Réservation

3.1 Réservation : Les réservations se font par SMS ou email. Toute réservation est confirmée par un retour écrit de Soline Peuillot EI.

3.2 Engagement : La réservation devient ferme après confirmation. En réservant, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 4 : Tarifs et Paiement

4.1 Tarifs : Indiqués en euros (TTC). Des frais de déplacement peuvent s'appliquer selon la localisation.

4.2 Paiement : S'effectue en espèces ou par chèque à la fin de chaque prestation.

Article 5 : Annulation et Report

Toute annulation doit être notifiée par SMS ou email. Si elle intervient moins de 24h avant la prestation, des frais de 25% du montant total peuvent être appliqués. Les reports sont gratuits au-delà de ce délai.

Article 6 : Responsabilité & Assurance

Soline Peuillot EI est couverte par une Responsabilité Civile Professionnelle. Le client reste responsable de la sécurité et de la santé de son cheval et est invité à souscrire une assurance complémentaire.

Article 7 : Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

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